Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par LABORATOIRES PHODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NORASYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est LABORATOIRES PHODE domicilié(e) 8 avenue de la Martelle - 81150 - TERSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque NORASYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHODE - 8 avenue de la Martelle - 81150 - TERSAC - France
IPSIDE, Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Inscription le 23 janvier 2018 - Retrait partiel n°715659 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Inscription le 22 novembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°739216 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22
Produits chimiques destinés à l¿industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels; Produits chimiques pour la préparation d¿arômes ; additifs chimiques pour engrais ; Produits chimiques destinés à l¿industrie agro-alimentaire ; Produits chimiques destinés à l¿industrie ; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives ; réactifs chimiques autres qu¿à usage médical ou vétérinaire ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu¿à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.
Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants ;
Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique; produits destinés à traiter l¿air ambiant à base d¿huiles essentielles ; Savons, parfums d¿ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire ; Savons, parfums d¿ambiance destinés à l¿industrie ; Savons, parfums d¿ambiance destinés au marketing olfactif ; préparations pour parfumer l'atmosphère ; savon désodorisant ; Produits désodorisants ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; lotions, produits, soins pour les cheveux; dépilatoires ; dentifrices.
Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants ;
Produits pharmaceutiques ; Produits vétérinaires; composants, actifs pour l¿usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l¿usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; additif visant la destruction d¿odeur pour les culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; préparations vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Produits pour la purification de l¿air ; produits vétérinaires pour les soins des animaux; produits d'hygiène pour animaux; produits d¿hygiène pour l¿être humain ; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux.
Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants ;
Pompes d¿extraction de vapeur ; Machines-outils ; Accouplements et organes de transmission (à l¿exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines).
Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants ;
Appareils et instruments scientifiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de vérification (contrôle); Equipement de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; Appareils électriques de test; Appareils de tests pour équipements électroniques; Appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques; Appareils de diffusion d¿actifs ou de produits dans l¿air ; Appareils ou matériel visant l¿odorisation ou la destruction d¿odeurs ; Composants pour vêtements spéciaux adaptés à la plongée, à la protection contre les accidents, les radiations et le feu.
Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants ;
Appareils de séchage ; Appareils de ventilation ; Appareils de distribution d¿eau ; Installations sanitaires ; Appareils et machines pour la purification de l¿air ; Appareils et machines pour la purification de l¿eau ; Stérilisateurs ; Appareils de production de vapeur ; Appareils de ventilation ; Matériels (appareils) de brumisation et de ventilation destinés à traiter l¿air ambiant ; accumulateurs de vapeur ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
Les produits désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces produits n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants ;
Installation, entretien et réparation de machines ; Conception, mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l¿air ambiant.
Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants ;
Traitement de l¿air ambiant; Traitement des bâtiments d¿élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs ; Destructeurs d¿odeurs sous forme liquide ou solide destinés au domaine agricole et /ou industriel ainsi qu¿au domaine domestique ; Purification de l¿air ; Désodorisation de l'air ; traitement des odeurs ; absorption des odeurs ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d¿ordures et de déchets.
Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants ;
Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d¿études de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance ; Recherche scientifique dans le domaine de la chimie; Recherche et développement de produits chimiques destructeurs d¿odeurs ; Services scientifiques et technologiques; Tests, authentification et contrôle de la qualité; Contrôle de la qualité des produits; Contrôle de la qualité et Tests; Contrôle de la sécurité des produits de consommation; Réalisation de tests d¿appareils; Réalisation de tests de contrôle de qualité; Services de tests de conformité; Tests de qualité de produits à des fins de certification; Analyses de l¿air ; Recherche et analyse d¿émission de composés organiques volatiles dans l¿air et l¿atmosphère; Services de laboratoires scientifiques, Services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et/ou destruction des odeurs.
Les services désignés relèvent tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés ; et aucun de ces services n’est destiné à , ou en relation avec, l’industrie ou le marché des revêtements de surfaces (notamment sols et murs) et leurs accessoires (notamment colles, enduits) ou des articles chaussants.
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